MENTIONS
LÉGALES

Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.confluences-it.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Ce site est édité par la société Confluences IT, Société par Actions Simplifiée au capital de 30 000 euros dont le siège social se situe 28 Allées Charles de Fitte, 31300 TOULOUSE, France et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulouse sous le numéro 752 027 896, numéro de TVA FR 82 75202896.

Responsable de la publication : Laurent Delaporte, Président, Confluences IT
Contact : contact@confluences-it.com – Tel : +33 (0)5.61.52.81.56
Création : Agence Verywell

Hébergeur du site : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX, France. Tel: +33 9.72.10.10. 07

 

Propriété intellectuelle et contrefaçons

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Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.

 

Responsabilité

La société Confluences IT s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site et se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu ou la présentation de ce site.
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En aucun cas, la société Confluences IT ne sera tenue responsable des dommages directs, indirects ou spéciaux, résultant de l’usage de ce site web ou d’autres sites qui lui sont liés, notamment tout préjudice financier ou commercial, pertes de programme de données ou autre.

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Cookies

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Traitement des données numériques

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En conformité avec la loi n°78-17 du 16 juin 1978 (CNIL) modifiée, l’internaute peut par simple courrier (adressé à Confluences IT – 28 Allées Charles de Fitte, 31300 Toulouse) ou e-mail (adressé à l’adresse contact@confluences-it.com), nous signaler toute erreur ou toute modification concernant les éléments fournis via ces formulaires, ou demander à ne plus figurer sur notre fichier informatique.

 

Lois concernées

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